Documents et transparence

Les textes qui encadrent l’association.

Cette bibliothèque rassemble les versions publiques des règlements, politiques, procès-verbaux et rapports de l’association.

Règlements

Cadre général régissant les membres, les assemblées, le conseil d’administration, le conseil exécutif et le fonctionnement du RÉÉCJL.

Règles relatives au budget, aux dépenses, aux paiements, aux contrôles internes et à la reddition de comptes du RÉÉCJL.

Règles encadrant les candidatures, la campagne, le scrutin et les contestations électorales du RÉÉCJL.